Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRUFFES NOIRES DU TRICASTIN
Syndicat Général de la Truffe Noire du Tricastin, Mairie de Richerenches (Vaucluse).

Numéro de dépôt :
970377
Date de dépôt :
16/09/1976
Lieu de dépôt :
VALENCE

Présentation de la marque TRUFFES NOIRES DU TRICASTIN

Déposée le 16 septembre 1976 par Syndicat Général de la Truffe Noire du Tricastin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « TRUFFES NOIRES DU TRICASTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Syndicat Général de la Truffe Noire du Tricastin, Mairie de Richerenches (Vaucluse). - France.

La marque TRUFFES NOIRES DU TRICASTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TRUFFES NOIRES DU TRICASTIN est expirée depuis le 16 septembre 1986.


Syndicat Général de la Truffe Noire du Tricastin, Mairie de Richerenches (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 19PO-541

Truffes fraîches et conservées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.