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Marques déposées par SYNDICAT GENERAL DE LA TRUFFE NOIRE DU TRICASTIN SYNDICAT AGRICOLE LOI DE 1884
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TRUFFE NOIR DU TRICASTIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRUFFE NOIR DU TRICASTIN
SYNDICAT GENERAL DE LA TRUFFE NOIRE DU TRICASTIN SYNDICAT AGRICOLE LOI DE 1884

Numéro de dépôt :
94516292
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2014

Présentation de la marque TRUFFE NOIR DU TRICASTIN

Déposée le 15 avril 1994 par SYNDICAT GENERAL DE LA TRUFFE NOIRE DU TRICASTIN SYNDICAT AGRICOLE LOI DE 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRUFFE NOIR DU TRICASTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est SYNDICAT GENERAL DE LA TRUFFE NOIRE DU TRICASTIN SYNDICAT AGRICOLE LOI DE 1884 domicilié(e) SIEGE SOCIAL MAIRIE DE RICHERENCHES 84600, SIEGE-ADMINISTRATIF M.T.T.,26130 ST PAUL TROIS CHATEAUX (dossier no 2262088) - 26130 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERAUD ANDRE LA FERME LES EYBRACHAS domicilié(e) 26230 REAUVILLE (dossier no 2262088) - France.

La marque TRUFFE NOIR DU TRICASTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRUFFE NOIR DU TRICASTIN est expirée depuis le 15 avril 2014.


SYNDICAT GENERAL DE LA TRUFFE NOIRE DU TRICASTIN SYNDICAT AGRICOLE LOI DE 1884 - SIEGE SOCIAL MAIRIE DE RICHERENCHES 84600, SIEGE-ADMINISTRATIF M.T.T.,26130 ST PAUL TROIS CHATEAUX (dossier no 2262088) - 26130 - France


FERAUD ANDRE LA FERME LES EYBRACHAS - 26230 REAUVILLE (dossier no 2262088) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2262088 - Publication au BOPI 2004-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Truffes Noires (Tuber melanosporum) Truffes fraîches et conservées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.