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Marques déposées par SYNDICAT FRANCAIS DE LA LITERIE
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CONSEIL NATIONAL DE LA LITERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSEIL NATIONAL DE LA LITERIE
SYNDICAT FRANCAIS DE LA LITERIE, Syndicat

Numéro de dépôt :
3258369
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2023
CONSEIL NATIONAL DE LA LITERIE de SYNDICAT FRANCAIS DE LA LITERIE

Présentation de la marque CONSEIL NATIONAL DE LA LITERIE

Déposée le 21 novembre 2003 par SYNDICAT FRANCAIS DE LA LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSEIL NATIONAL DE LA LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est SYNDICAT FRANCAIS DE LA LITERIE, Syndicat domicilié(e) 94 rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CONSEIL NATIONAL DE LA LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSEIL NATIONAL DE LA LITERIE est expirée depuis le 21 novembre 2023.

SYNDICAT FRANCAIS DE LA LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : Belle Literie Excellence


SYNDICAT FRANCAIS DE LA LITERIE, Syndicat - 94 rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Inscription le 23 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615197 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2014 n°2556132 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-17

Articles de literie, notamment matelas, sommiers, couettes, oreillers, traversins. Couvre-pieds, couvre-lits, édredons.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).