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Marques déposées par SYNDICAT FRANCAIS DE LA LITERIE
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BELLE LITERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELLE LITERIE
SYNDICAT FRANCAIS DE LA LITERIE, Syndicat

Numéro de dépôt :
1681702
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2030
BELLE LITERIE de SYNDICAT FRANCAIS DE LA LITERIE

Présentation de la marque BELLE LITERIE

Déposée le 24 avril 1990 par SYNDICAT FRANCAIS DE LA LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT FRANCAIS DE LA LITERIE, Syndicat domicilié(e) 120 avenue Ledru Rollin - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BELLE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELLE LITERIE arrivera à expiration en date du 24 avril 2030.


SYNDICAT FRANCAIS DE LA LITERIE, Syndicat - 120 avenue Ledru Rollin - 75011 - PARIS - France


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2000 n°2166966 - Publication au BOPI 2000-03-07

Inscription le 28 octobre 1994 - MODIFICATION AUX REGLES DES MARQUES COLLECTIVES n°178128 - Publication au BOPI 1994-10-28

Inscription le 8 février 2000 - Changement de dénomination ; Modification aux règles des marques collectives n°295051 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261802 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 18 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286653 - Publication au BOPI 1999-10-18

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2010 n°2433449 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Inscription le 23 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615197 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742408 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Articles de literie, notamment matelas, sommiers, couettes, oreillers, traversins, couvre-pieds, couvre-lits, édredons

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).