Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SYNDICAT EMERAUDE
/
ECO-SITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-SITE
SYNDICAT EMERAUDE

Numéro de dépôt :
3269774
Date de dépôt :
02/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2014
ECO-SITE de SYNDICAT EMERAUDE

Présentation de la marque ECO-SITE

Déposée le 2 janvier 2004 par la société SYNDICAT EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-SITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la société SYNDICAT EMERAUDE domicilié(e) 26 avenue Damiette,95110 Sannois - 95110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 259 502 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT EMERAUDE domicilié(e) HOTEL DE VILLE DE SANNOIS, PLACE DU GENERAL LECLERC, BP 88,95111 SANNOIS CEDEX - 95111 - France.

La marque ECO-SITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-SITE est expirée depuis le 2 janvier 2014.

SYNDICAT EMERAUDE a également déposé les autres marques suivantes : DEMETO X


SYNDICAT EMERAUDE - 26 avenue Damiette,95110 Sannois - 95110 - France - SIREN 259502367


SYNDICAT EMERAUDE - HOTEL DE VILLE DE SANNOIS, PLACE DU GENERAL LECLERC, BP 88,95111 SANNOIS CEDEX - 95111 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Traitement des matériaux et tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).