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Marques déposées par la société Syndicat Eleveurs caprins du Tarn (9220
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LE CABRIOL CHEVREAU DU TARN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CABRIOL CHEVREAU DU TARN
Syndicat Eleveurs caprins du Tarn (9220)

Numéro de dépôt :
4143892
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/12/2024
LE CABRIOL CHEVREAU DU TARN de Syndicat Eleveurs caprins du Tarn (9220

Présentation de la marque LE CABRIOL CHEVREAU DU TARN

Déposée le 22 décembre 2014 par la société Syndicat Eleveurs caprins du Tarn (9220 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CABRIOL CHEVREAU DU TARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la société Syndicat Eleveurs caprins du Tarn (9220 domicilié(e) 96 rue des agriculteurs, BP 102 - 81000 - ALBI cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 472 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Eleveurs caprins du Tarn domicilié(e) 96 rue des agriculteurs, BP 102 - 81000 - ALBI cedex - France.

La marque LE CABRIOL CHEVREAU DU TARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143892.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CABRIOL CHEVREAU DU TARN arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.


Syndicat Eleveurs caprins du Tarn (9220) - 96 rue des agriculteurs, BP 102 - 81000 - ALBI cedex - France - SIREN 441472339


Syndicat Eleveurs caprins du Tarn - 96 rue des agriculteurs, BP 102 - 81000 - ALBI cedex - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson.