Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Syndicat du Piment d'Espelette MAIRIE
/
PIMENT D'ESPELETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIMENT D'ESPELETTE
Syndicat du Piment d'Espelette MAIRIE

Numéro de dépôt :
99794536
Date de dépôt :
19/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2009

Présentation de la marque PIMENT D'ESPELETTE

Déposée le 19 mai 1999 par Syndicat du Piment d'Espelette MAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIMENT D'ESPELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est Syndicat du Piment d'Espelette MAIRIE, domicilié(e) 64250 ESPELETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat du Piment d'Espelette MAIRIE - France.

La marque PIMENT D'ESPELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794536.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIMENT D'ESPELETTE est expirée depuis le 19 mai 2009.


Syndicat du Piment d'Espelette MAIRIE - 64250 ESPELETTE - France


Syndicat du Piment d'Espelette MAIRIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Légumes conservés, séchés et cuits Epices, condiments Produits agricoles, légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.