Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICO.BOX
SYNDICAT DU PICODON, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3961687
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2022
PICO.BOX de SYNDICAT DU PICODON

Présentation de la marque PICO.BOX

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par SYNDICAT DU PICODON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PICO.BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est SYNDICAT DU PICODON, ASSOCIATION domicilié(e) PONTIGNAT OUEST - 26120 - MONTÉLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DU PICODON, Mme. PAULE BALLET domicilié(e) PONTIGNAT OUEST - 26120 - MONTÉLIER - France.

La marque PICO.BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICO.BOX est expirée depuis le 16 novembre 2022.


SYNDICAT DU PICODON, ASSOCIATION - PONTIGNAT OUEST - 26120 - MONTÉLIER - France


SYNDICAT DU PICODON, Mme. PAULE BALLET - PONTIGNAT OUEST - 26120 - MONTÉLIER - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.