Marque enregistrée - Marque en vigueur

Malvoisie du Comte Odart
Syndicat du Noble Joué

Numéro de dépôt :
4588879
Date de dépôt :
09/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
Malvoisie du Comte Odart de Syndicat du Noble Joué

Présentation de la marque Malvoisie du Comte Odart

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par Syndicat du Noble Joué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Malvoisie du Comte Odart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est Syndicat du Noble Joué domicilié(e) 3 Rue de la Girarderie - 37320 - ESVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Noble Joué, Monsieur Rémi Cosson domicilié(e) 3 rue de la Girarderie - 37320 - ESVRES - France.

La marque Malvoisie du Comte Odart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Malvoisie du Comte Odart arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.


Syndicat du Noble Joué - 3 Rue de la Girarderie - 37320 - ESVRES - France


Syndicat Noble Joué, Monsieur Rémi Cosson - 3 rue de la Girarderie - 37320 - ESVRES - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Vins.