Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTES DE MALEPERE L'HARMONIE NATURELLE
Syndicat du Cru Malepère

Numéro de dépôt :
97703892
Date de dépôt :
10/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2007

Présentation de la marque COTES DE MALEPERE L'HARMONIE NATURELLE

Déposée le 10 novembre 1997 par la société Syndicat du Cru Malepère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTES DE MALEPERE L'HARMONIE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la société Syndicat du Cru Malepère domicilié(e) Avenue du Lauragais, 11290 Montréal - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 717 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nouvelle 8ème Art Communication - France.

La marque COTES DE MALEPERE L'HARMONIE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703892.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTES DE MALEPERE L'HARMONIE NATURELLE est expirée depuis le 10 novembre 2007.


Syndicat du Cru Malepère - Avenue du Lauragais, 11290 Montréal - France - SIREN 404717886


Société Nouvelle 8ème Art Communication - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

. organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, de fêtes ; . édition et publication d'objets publicitaires, de cartes postales ; . distribution de prospectus ; . organisation de conférences, colloques, cours magistraux, cours, séminaires, stages, ateliers et autres programmes, en particulier dans le domaine de la viticulture, vinification. . édition et publication de tous ouvrages imprimés. . panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques, métalliques et directionnels. . vin.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.