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Marques déposées par SYNDICAT DU CRU FITOU
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LES VIGNERONS DU HAUT FITOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DU HAUT FITOU
SYNDICAT DU CRU FITOU

Numéro de dépôt :
3138644
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2011
LES VIGNERONS DU HAUT FITOU de SYNDICAT DU CRU FITOU

Présentation de la marque LES VIGNERONS DU HAUT FITOU

Déposée le 17 décembre 2001 par SYNDICAT DU CRU FITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DU HAUT FITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est SYNDICAT DU CRU FITOU, domicilié(e) La Maison des Vignerons - Aire de la Via Domitia, 11480 LA PALME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DU CRU FITOU - France.

La marque LES VIGNERONS DU HAUT FITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138644.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNERONS DU HAUT FITOU est expirée depuis le 17 décembre 2011.


SYNDICAT DU CRU FITOU - La Maison des Vignerons - Aire de la Via Domitia, 11480 LA PALME - France


SYNDICAT DU CRU FITOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Vins d'appellation Fitou contrôlée