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Marques déposées par la société SYNDICAT DU CROTTIN DE CHAVIGNOL
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CHAVIGNOL, LE GRAND CRU DES CROTTINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAVIGNOL, LE GRAND CRU DES CROTTINS
SYNDICAT DU CROTTIN DE CHAVIGNOL, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3760781
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2020
CHAVIGNOL, LE GRAND CRU DES CROTTINS de SYNDICAT DU CROTTIN DE CHAVIGNOL

Présentation de la marque CHAVIGNOL, LE GRAND CRU DES CROTTINS

Déposée le 17 août 2010 par la société SYNDICAT DU CROTTIN DE CHAVIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAVIGNOL, LE GRAND CRU DES CROTTINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société SYNDICAT DU CROTTIN DE CHAVIGNOL domicilié(e) 9 ROUTE DE CHAVIGNOL - 18220 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 629 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DU CROTTIN DE CHAVIGNOL domicilié(e) 9 ROUTE DE CHAVIGNOL - 18220 - SANCERRE - France.

La marque CHAVIGNOL, LE GRAND CRU DES CROTTINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVIGNOL, LE GRAND CRU DES CROTTINS est expirée depuis le 17 août 2020.


SYNDICAT DU CROTTIN DE CHAVIGNOL, ASSOCIATION - 9 ROUTE DE CHAVIGNOL - 18220 - SANCERRE - France - SIREN 438629479


SYNDICAT DU CROTTIN DE CHAVIGNOL - 9 ROUTE DE CHAVIGNOL - 18220 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée CROTTIN DE CHAVIGNOL ou Chavignol.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.