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Marques déposées par SYNDICAT DU BELON
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PLATES AFFINEES DU BELON
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLATES AFFINEES DU BELON
SYNDICAT DU BELON, ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
99788500
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2019

Présentation de la marque PLATES AFFINEES DU BELON

Déposée le 20 avril 1999 par SYNDICAT DU BELON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLATES AFFINEES DU BELON »

Le déposant est SYNDICAT DU BELON, ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) L'ILLE BP 26 - 29340 - RIEC SUR BELON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Josick THAERON domicilié(e) BP 26 L'ILLE - 29340 - RIEC SUR BELON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLATES AFFINEES DU BELON est expirée depuis le 20 avril 2019.


SYNDICAT DU BELON, ASSOCIATION LOI DE 1901 - L'ILLE BP 26 - 29340 - RIEC SUR BELON - France


Monsieur Josick THAERON - BP 26 L'ILLE - 29340 - RIEC SUR BELON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403858 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-04-06

. huîtres plates et huîtres creuses vivantes . huîtres réfrigérées ou surgelées . plats et plats cuisinés à base d'huîtres . produits de la mer (coquillages - crustacés - poissons) vivants Et non vivants . plats cuisinés à base de produits de la mer.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.