Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRADITION VOLAILLERE L EXIGENCE DE LA QUALITE DEPUIS 1958
Syndicat des Volailles Fermières de Loué, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4160717
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2025
TRADITION VOLAILLERE L EXIGENCE DE LA QUALITE DEPUIS 1958 de Syndicat des Volailles Fermières de Loué

Présentation de la marque TRADITION VOLAILLERE L EXIGENCE DE LA QUALITE DEPUIS 1958

Déposée par voie électronique le 27 février 2015 par Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRADITION VOLAILLERE L EXIGENCE DE LA QUALITE DEPUIS 1958 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Volailles Fermières de Loué, M. Pascal VAUGARNY domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France.

La marque TRADITION VOLAILLERE L EXIGENCE DE LA QUALITE DEPUIS 1958 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION VOLAILLERE L EXIGENCE DE LA QUALITE DEPUIS 1958 arrivera à expiration en date du 27 février 2025.

Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : OEufs du Maine , Les MAXI FERMIERS , PLEIN CHAMP , Les P'TITS BIO , CHAMP FLEURI , P TIT CHAPON , P TIT POULET , POULET GRANDE TABLEE , POULE SOIE SILKIE CHICKEN , Les MAXI BIO


Syndicat des Volailles Fermières de Loué, syndicat professionnel - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France - SIREN 305080368


Syndicat des Volailles Fermières de Loué, M. Pascal VAUGARNY - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.