Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POULET PLEIN CHAMP
Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE

Numéro de dépôt :
4567688
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
POULET PLEIN CHAMP de Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE

Présentation de la marque POULET PLEIN CHAMP

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POULET PLEIN CHAMP »

Le déposant est Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE domicilié(e) ZA LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE, Monsieur Yves de la Fouchardiere domicilié(e) ZA LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 5 ans, la marque POULET PLEIN CHAMP est expirée depuis le 15 juillet 2029.

Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE a également déposé les autres marques suivantes : OEufs du Maine , Les MAXI FERMIERS , PLEIN CHAMP , Les P'TITS BIO , CHAMP FLEURI , P TIT CHAPON , P TIT POULET , POULET GRANDE TABLEE , POULE SOIE SILKIE CHICKEN , Les MAXI BIO


Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE - ZA LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France


Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE, Monsieur Yves de la Fouchardiere - ZA LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Inscription le 6 août 2020 - Rejet total n°792186 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-06

Volaille ;

Animaux vivants.