Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE
/
POULET DES PAIRIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POULET DES PAIRIES
Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE

Numéro de dépôt :
4551478
Date de dépôt :
15/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2029
POULET DES PAIRIES de Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE

Présentation de la marque POULET DES PAIRIES

Déposée par voie électronique le 15 mai 2019 par Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POULET DES PAIRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE, Monsieur Pascal VAUGARNY domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.

La marque POULET DES PAIRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET DES PAIRIES arrivera à expiration en date du 15 mai 2029.

Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE a également déposé les autres marques suivantes : OEufs du Maine , Les MAXI FERMIERS , PLEIN CHAMP , Les P'TITS BIO , CHAMP FLEURI , P TIT CHAPON , P TIT POULET , POULET GRANDE TABLEE , POULE SOIE SILKIE CHICKEN , Les MAXI BIO


Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France


Syndicat des Volailles Fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE, Monsieur Pascal VAUGARNY - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Viande ; volaille ; gibier ; charcuterie ; conserves de viande ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants.