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Marques déposées par Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
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P TIT CHAPON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P TIT CHAPON
Syndicat des Volailles Fermières de Loué, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3870979
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
P TIT CHAPON de Syndicat des Volailles Fermières de Loué

Présentation de la marque P TIT CHAPON

Déposée le 2 novembre 2011 par Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « P TIT CHAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Volailles Fermières de Loué, M. Yves DE LA FOUCHARDIERE domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France.

La marque P TIT CHAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P TIT CHAPON est expirée depuis le 2 novembre 2021.

Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : OEufs du Maine , Les MAXI FERMIERS , PLEIN CHAMP , Les P'TITS BIO , CHAMP FLEURI , P TIT POULET , POULET GRANDE TABLEE , POULE SOIE SILKIE CHICKEN , Les MAXI BIO , LIBRE PARCOURS


Syndicat des Volailles Fermières de Loué, syndicat professionnel - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France - SIREN 305080368


Syndicat des Volailles Fermières de Loué, M. Yves DE LA FOUCHARDIERE - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.