Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SYNDICAT DES VOLAILLES FERMIERES DE LOUÉ – SYVOL QUALIMAINETODO
/
CLOS DU ROY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DU ROY
SYNDICAT DES VOLAILLES FERMIERES DE LOUÉ – SYVOL QUALIMAINE, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
95603272
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2025

Présentation de la marque CLOS DU ROY

Déposée le 21 décembre 1995 par SYNDICAT DES VOLAILLES FERMIERES DE LOUÉ – SYVOL QUALIMAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est SYNDICAT DES VOLAILLES FERMIERES DE LOUÉ – SYVOL QUALIMAINETODO domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DES VOLAILLES FERMIERES DE LOUÉ – SYVOL QUALIMAINE domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GÉE - France.

La marque CLOS DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS DU ROY arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

SYNDICAT DES VOLAILLES FERMIERES DE LOUÉ – SYVOL QUALIMAINE a également déposé les autres marques suivantes : OEufs du Maine , Les MAXI FERMIERS , PLEIN CHAMP , Les P'TITS BIO , CHAMP FLEURI , P TIT CHAPON , P TIT POULET , POULET GRANDE TABLEE , POULE SOIE SILKIE CHICKEN , Les MAXI BIO


SYNDICAT DES VOLAILLES FERMIERES DE LOUÉ – SYVOL QUALIMAINE, syndicat professionnel - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GÉE - France - SIREN 305080368


SYNDICAT DES VOLAILLES FERMIERES DE LOUÉ – SYVOL QUALIMAINE - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GÉE - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303456 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 3 décembre 1998 - Retrait partiel n°267753 - Publication au BOPI 1998-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2016 n°2607089 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-01-15

- viande, volaille sous label et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; conserves de viande, conserves de volailles et conserves de gibiers.