Syndicat des vins Côtes de Gascogne, Syndicat Professionel Agricole
Numéro de dépôt :
3178216
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
05/08/2022
Présentation de la marque LE BLANC SIGNE GASCOGNE
Déposée le 5 août 2002 par la société Syndicat des vins Côtes de Gascogne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « LE BLANC SIGNE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est la société Syndicat des vins Côtes de Gascogne domicilié(e) BP 2, Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 862 093 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des vins Côtes de Gascogne domicilié(e) BP 2, Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France.
La marque LE BLANC SIGNE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BLANC SIGNE GASCOGNE est expirée depuis le 5 août 2022.
Syndicat des vins Côtes de Gascogne, Syndicat Professionel Agricole - BP 2, Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France - SIREN 399862093
Syndicat des vins Côtes de Gascogne - BP 2, Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Renouvellement sans limitation le 22 août 2012 n°2507422 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-08-22
. Vin de liqueur d'appellation d'origine contrôlée Floc de Gascogne . Vin de pays des Côtes de Gascogne . Service de promotion des ventes pour des tiers et service de communication (publicité) . Diffusion d'annonces publicitaires . Supports publicitaires à savoir affichettes, affiches, dépliants
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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