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Marques déposées par SYNDICAT DES VIGNERONS RECOLTANTS D'ALSACE (Association de droit local
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FORMAT RAISIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMAT RAISIN
SYNDICAT DES VIGNERONS RECOLTANTS D'ALSACE (Association de droit local)

Numéro de dépôt :
1510784
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/1999
FORMAT RAISIN de SYNDICAT DES VIGNERONS RECOLTANTS D\'ALSACE (Association de droit local

Présentation de la marque FORMAT RAISIN

Déposée le 23 janvier 1989 par SYNDICAT DES VIGNERONS RECOLTANTS D'ALSACE (Association de droit local auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMAT RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES VIGNERONS RECOLTANTS D'ALSACE (Association de droit local) domicilié(e) 5, place de la Gare, 68004 COLMAR. - France.

La marque FORMAT RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

SYNDICAT DES VIGNERONS RECOLTANTS D'ALSACE (Association de droit local a également déposé les autres marques suivantes : ALSACE PROPRIETE VERITAS , ALSACE PROPRIETE VERITAS


SYNDICAT DES VIGNERONS RECOLTANTS D'ALSACE (Association de droit local) - 5, place de la Gare, 68004 COLMAR. - France


Inscription le 25 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48939 - Publication au BOPI 1990-10-25

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés.Publication, Revue, Journal.. Edition de livres et de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.