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Marques déposées par l'association loi 1901 Syndicat des Vignerons Indépendants d'Alsace
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VIGNERON INDEPENDANT D'ALSACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNERON INDEPENDANT D'ALSACE
Syndicat des Vignerons Indépendants d'Alsace, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local

Numéro de dépôt :
4238825
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/01/2026
VIGNERON INDEPENDANT D\'ALSACE de Syndicat des Vignerons Indépendants d\'Alsace

Présentation de la marque VIGNERON INDEPENDANT D'ALSACE

Déposée le 8 janvier 2016 par l'association loi 1901 Syndicat des Vignerons Indépendants d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VIGNERON INDEPENDANT D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Syndicat des Vignerons Indépendants d'Alsace domicilié(e) 16 rue Jean Mermoz - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque VIGNERON INDEPENDANT D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERON INDEPENDANT D'ALSACE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

Syndicat des Vignerons Indépendants d'Alsace a également déposé les autres marques suivantes : PIQUE-NIQUE CHEZ LE VIGNERON INDEPENDANT , LES JEUNES VIGNERONS D'ALSACE , FORMAT RAISIN , BIENVENUE CHEZ LE VIGNERON INDEPENDANT


Syndicat des Vignerons Indépendants d'Alsace, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local - 16 rue Jean Mermoz - 68000 - COLMAR - France


Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Etiquettes (non en tissu), revues, périodiques, publications, journaux, livres, photographies, imprimés, produits de l'imprimerie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ;

Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Services d'éducation et de divertissement ; publication de livres, de revues ;

Services de bars, de restaurants ; services hôteliers ; services de traiteur ; location de verrerie (récipients à boire).