Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMAT RAISIN
Syndicat des Vignerons Indépendants d'Alsace, Association Civile de Droit Local

Numéro de dépôt :
3142473
Date de dépôt :
18/01/2002
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2022
FORMAT RAISIN de Syndicat des Vignerons Indépendants d\'Alsace

Présentation de la marque FORMAT RAISIN

Déposée le 18 janvier 2002 par Syndicat des Vignerons Indépendants d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMAT RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est Syndicat des Vignerons Indépendants d'Alsace, Association Civile de Droit Local domicilié(e) 16 rue Jean Mermoz - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque FORMAT RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMAT RAISIN est expirée depuis le 18 janvier 2022.

Syndicat des Vignerons Indépendants d'Alsace a également déposé les autres marques suivantes : PIQUE-NIQUE CHEZ LE VIGNERON INDEPENDANT , LES JEUNES VIGNERONS D'ALSACE , BIENVENUE CHEZ LE VIGNERON INDEPENDANT , VIGNERON INDEPENDANT D'ALSACE


Syndicat des Vignerons Indépendants d'Alsace, Association Civile de Droit Local - 16 rue Jean Mermoz - 68000 - COLMAR - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2011 n°2485022 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-24

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, journaux, livres, revues (périodiques) , brochures, publications et plus généralement produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; étiquettes (non en tissu) , papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Vins, spiritueux, liqueurs et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'édition et de publication de journaux, imprimés, livres, revues, guides d'information (autres que publicitaires) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif, service d'organisation de concours, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; services d'éducation, de divertissement notamment dans le domaine des vins, spiritueux, liqueurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.