Déposée le 19 janvier 2004 par la société SYNDICAT des VIGNERONS du DUCHE d'UZES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « DUCHE D'UZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la société SYNDICAT des VIGNERONS du DUCHE d'UZES domicilié(e) 5, Rue du Sénéchal,30700 UZES - 30700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 497 670 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT des VIGNERONS du DUCHE d'UZES domicilié(e) 5, Rue du Sénéchal,30700 UZES - 30700 - France.
La marque DUCHE D'UZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHE D'UZES est expirée depuis le 19 janvier 2014.
SYNDICAT des VIGNERONS du DUCHE d'UZES a également déposé les autres marques suivantes : DUCHE D'UZES
SYNDICAT des VIGNERONS du DUCHE d'UZES - 5, Rue du Sénéchal,30700 UZES - 30700 - France - SIREN 437497670
SYNDICAT des VIGNERONS du DUCHE d'UZES - 5, Rue du Sénéchal,30700 UZES - 30700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Viande, poisson, et gibier. Fruits et légumes transformés, oeufs, lait et produits laitiers, fromages. Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”). Pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, vinaigre, boissons à base de cacao, chocolat et thé. Produits alimentaires à base de truffe et d'olives. Produits agricoles, horticoles et forestiers non préparés, fruits et légumes frais, olives, truffes. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, apéritifs sans alcool, nectars de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des vins). Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Vin de pays Duché d'Uzès.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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