Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEPAGE
Numéro de dépôt :
958715
Date de dépôt :
12/04/1976
Lieu de dépôt :
Blois
Présentation de la marque CEPAGE
Déposée le 12 avril 1976 par Syndicat des Vignerons des Côtes du Cher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blois), la marque française « CEPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CEPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CEPAGE est expirée depuis le 12 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518