Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIN CULTURE ET GASTRONOMIE
Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, Syndicat professionnel loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
4250964
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2026
VIN CULTURE ET GASTRONOMIE de Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes

Présentation de la marque VIN CULTURE ET GASTRONOMIE

Déposée le 19 février 2016 par Syndicat des Vignerons des Costières de NîmesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VIN CULTURE ET GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est Syndicat des Vignerons des Costières de NîmesTODO domicilié(e) Zone Euro 2000, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, M. PONZO Nicolas domicilié(e) Zone Euro 2000, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque VIN CULTURE ET GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN CULTURE ET GASTRONOMIE arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes a également déposé les autres marques suivantes : Terrasse des Volques , ARENES TOQUEES , franquevaux , , , Terrasse Domitienne , Nîmes Toquée , miss costieres de nimes , Les Vignes Toquées , Nîmes troquet


Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, Syndicat professionnel loi du 21 mars 1884 - Zone Euro 2000, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France


Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, M. PONZO Nicolas - Zone Euro 2000, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.