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Marques déposées par Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes
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Rosé de Nîmes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rosé de Nîmes
Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, Syndicat loi de 1884

Numéro de dépôt :
3551071
Date de dépôt :
22/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2018
Rosé de Nîmes de Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes

Présentation de la marque Rosé de Nîmes

Déposée le 22 janvier 2008 par Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rosé de Nîmes »

Le déposant est Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, Syndicat loi de 1884 domicilié(e) 19 Place Aristide Briand - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes domicilié(e) 19 Place Aristide Briand - 30900 - NIMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosé de Nîmes est expirée depuis le 22 janvier 2018.


Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, Syndicat loi de 1884 - 19 Place Aristide Briand - 30900 - NIMES - France


Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes - 19 Place Aristide Briand - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634512 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.