Marque enregistrée - Marque en non vigueur

miss costieres de nimes
Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, Syndicat professionnel loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
4085724
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2024
miss costieres de nimes de Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes

Présentation de la marque miss costieres de nimes

Déposée le 22 avril 2014 par Syndicat des Vignerons des Costières de NîmesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « miss costieres de nimes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est Syndicat des Vignerons des Costières de NîmesTODO domicilié(e) Zone Euro 2000, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, M. PONZO Nicolas domicilié(e) Zone Euro 2000, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque miss costieres de nimes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque miss costieres de nimes est expirée depuis le 22 avril 2024.

Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes a également déposé les autres marques suivantes : Terrasse des Volques , ARENES TOQUEES , VIN CULTURE ET GASTRONOMIE , franquevaux , , , Terrasse Domitienne , Nîmes Toquée , Les Vignes Toquées , Nîmes troquet


Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, Syndicat professionnel loi du 21 mars 1884 - Zone Euro 2000, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France


Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, M. PONZO Nicolas - Zone Euro 2000, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Costières de Nîmes » ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.