Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Vignes Toquées
Syndicat des vignerons des Costières de Nîmes, Organisme de défense et de gestion

Numéro de dépôt :
3635909
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2029
Les Vignes Toquées de Syndicat des vignerons des Costières de Nîmes

Présentation de la marque Les Vignes Toquées

Déposée le 11 mars 2009 par la société Syndicat des vignerons des Costières de Nîmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Vignes Toquées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la société Syndicat des vignerons des Costières de Nîmes domicilié(e) Zone Euro 2000, 4 rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 684 367 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons Costières de Nîmes, Mme JELILA Magali domicilié(e) Zone Euro 2000, 4 rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque Les Vignes Toquées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Vignes Toquées arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

Syndicat des vignerons des Costières de Nîmes a également déposé les autres marques suivantes : Terrasse des Volques , ARENES TOQUEES , VIN CULTURE ET GASTRONOMIE , franquevaux , , , Terrasse Domitienne , Nîmes Toquée , miss costieres de nimes , Nîmes troquet


Syndicat des vignerons des Costières de Nîmes, Organisme de défense et de gestion - Zone Euro 2000, 4 rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 388684367


Vignerons Costières de Nîmes, Mme JELILA Magali - Zone Euro 2000, 4 rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2019 n°2709536 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.