Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLAPE UNE ILE EN TERRE DE LANGUEDOC
SYNDICAT DES VIGNERONS DE LA CLAPE

Numéro de dépôt :
95585553
Date de dépôt :
21/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2005

Présentation de la marque LA CLAPE UNE ILE EN TERRE DE LANGUEDOC

Déposée le 21 août 1995 par SYNDICAT DES VIGNERONS DE LA CLAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CLAPE UNE ILE EN TERRE DE LANGUEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est SYNDICAT DES VIGNERONS DE LA CLAPE, domicilié(e) 4, Rue Ancien Port des Catalans , 11100 NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Luc SIMON AVOCAT - France.

La marque LA CLAPE UNE ILE EN TERRE DE LANGUEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585553.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLAPE UNE ILE EN TERRE DE LANGUEDOC est expirée depuis le 21 août 2005.

SYNDICAT DES VIGNERONS DE LA CLAPE a également déposé les autres marques suivantes : ILE DE GRANDS VINS


SYNDICAT DES VIGNERONS DE LA CLAPE - 4, Rue Ancien Port des Catalans , 11100 NARBONNE - France


Me Jean-Luc SIMON AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

- Vins d'appellation d'origine Côteaux du Languedoc LA CLAPE