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Marques déposées par SYNDICAT DES VIGNERONS DE CAIRANNE
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
SYNDICAT DES VIGNERONS DE CAIRANNE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3924262
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2022
C de SYNDICAT DES VIGNERONS DE CAIRANNE

Présentation de la marque C

Déposée le 1 juin 2012 par SYNDICAT DES VIGNERONS DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est SYNDICAT DES VIGNERONS DE CAIRANNE, ASSOCIATION domicilié(e) MAISON DES VINS GERARD PIERREFEU, PLACE DES VIGNERONS - 84290 - CAIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DES VIGNERONS DE CAIRANNE, M. ALARY Denis domicilié(e) MAISON DES VINS GERARD PIERREFEU, PLACE DES VIGNERONS - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 1 juin 2022.

SYNDICAT DES VIGNERONS DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : LES ECRITS VIN , LES ECRITS VIN , UN GRAIN D'ELEGANCE


SYNDICAT DES VIGNERONS DE CAIRANNE, ASSOCIATION - MAISON DES VINS GERARD PIERREFEU, PLACE DES VIGNERONS - 84290 - CAIRANNE - France


SYNDICAT DES VIGNERONS DE CAIRANNE, M. ALARY Denis - MAISON DES VINS GERARD PIERREFEU, PLACE DES VIGNERONS - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Vins.