Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO L'EXPRESSION BIO SYNDICAT DES VIGNERONS BIO D'AQUITAINE
SYNDICAT des VIGNERONS BIO d'AQUITAINE

Numéro de dépôt :
3286781
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/04/2014
BIO L\'EXPRESSION BIO SYNDICAT DES VIGNERONS BIO D\'AQUITAINE de SYNDICAT des VIGNERONS BIO d\'AQUITAINE

Présentation de la marque BIO L'EXPRESSION BIO SYNDICAT DES VIGNERONS BIO D'AQUITAINE

Déposée le 20 avril 2004 par SYNDICAT des VIGNERONS BIO d'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BIO L'EXPRESSION BIO SYNDICAT DES VIGNERONS BIO D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est SYNDICAT des VIGNERONS BIO d'AQUITAINE domicilié(e) 7, le GRAND BARRAIL, 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT des VIGNERONS DIO d'AQUITAINE domicilié(e) 7, le GRAND DARRAIL,33570 MONTAGNE - 33570 - France.

La marque BIO L'EXPRESSION BIO SYNDICAT DES VIGNERONS BIO D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO L'EXPRESSION BIO SYNDICAT DES VIGNERONS BIO D'AQUITAINE est expirée depuis le 20 avril 2014.

SYNDICAT des VIGNERONS BIO d'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : BIO VIN SOLIDAIRE , BIO VIN SOLIDAIRE , « EXPRESSION BIO » , , BIO & EQUITABLE , Bio SVBA VIGNERONS BIO D'AQUITAINE , BIO WINE SOLIDAIRE , BIO WINE SOLIDAIRE


SYNDICAT des VIGNERONS BIO d'AQUITAINE - 7, le GRAND BARRAIL, 33570 MONTAGNE - France


SYNDICAT des VIGNERONS DIO d'AQUITAINE - 7, le GRAND DARRAIL,33570 MONTAGNE - 33570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Vins issus de raisins. Produit en agriculture biologique.