Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUB
Syndicat des Transports de l'Agglomération Burgienne-STAB

Numéro de dépôt :
1749535
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
22/06/1998
TUB de Syndicat des Transports de l\'Agglomération Burgienne-STAB

Présentation de la marque TUB

Déposée le 22 juin 1988 par Syndicat des Transports de l'Agglomération Burgienne-STAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « TUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Syndicat des Transports de l'Agglomération Burgienne-STAB, domicilié(e) MAIRIE de BOURG EN BRESSE, 01012 BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

La marque TUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUB est expirée depuis le 22 juin 1998.

Syndicat des Transports de l'Agglomération Burgienne-STAB a également déposé les autres marques suivantes : LE NOUVEAU PROJET DE TRANSPORT CHRONO 1&2 VIVEZ PLUS, BOUGEZ MIEUX! , CHRONO 1 , CHRONO 2 , CHRONOPLUS RESEAU DE TRANSPORTS AGGLOMERATION COTE BASQUE-ADOUR


Syndicat des Transports de l'Agglomération Burgienne-STAB - MAIRIE de BOURG EN BRESSE, 01012 BOURG EN BRESSE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Transport de personnes