CHRONOPLUS RESEAU DE TRANSPORTS AGGLOMERATION COTE BASQUE-ADOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHRONOPLUS RESEAU DE TRANSPORTS AGGLOMERATION COTE BASQUE-ADOUR
Syndicat des Transports de l'Agglomération Côte basque-Adour, Administration publique d'activité économique
Numéro de dépôt :
3802272
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
Présentation de la marque CHRONOPLUS RESEAU DE TRANSPORTS AGGLOMERATION COTE BASQUE-ADOUR
Déposée le 31 janvier 2011 par la société Syndicat des Transports de l'Agglomération Côte basque-Adour
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHRONOPLUS RESEAU DE TRANSPORTS AGGLOMERATION COTE BASQUE-ADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la société Syndicat des Transports de l'Agglomération Côte basque-Adour domicilié(e) 15 Av Foch - 64185 - BAYONNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 256 401 605 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric TOUPIN, Syndicat des Transports domicilié(e) 15 Av Foch - 64185 - BAYONNE CEDEX - France.
La marque CHRONOPLUS RESEAU DE TRANSPORTS AGGLOMERATION COTE BASQUE-ADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802272.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Syndicat des Transports de l'Agglomération Côte basque-Adour, Administration publique d'activité économique - 15 Av Foch - 64185 - BAYONNE CEDEX - France - SIREN 256401605
Frédéric TOUPIN, Syndicat des Transports - 15 Av Foch - 64185 - BAYONNE CEDEX - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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