Syndicat des Transports de l'Agglomération Côte Basque - Adour, syndicat
Numéro de dépôt :
3958623
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2022
Présentation de la marque CHRONO 1
Déposée par voie électronique le 6 novembre 2012 par Syndicat des Transports de l'Agglomération Côte Basque - Adour
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHRONO 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est Syndicat des Transports de l'Agglomération Côte Basque - Adour, syndicat domicilié(e) 15 avenue Foch - 64185 - BAYONNE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Transports de l'Agglomération Côte Basque - Adour, M. Damien DUHAMEL domicilié(e) 15 Av Foch - 64185 - BAYONNE Cedex - France.
La marque CHRONO 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Syndicat des Transports de l'Agglomération Côte Basque - Adour, syndicat - 15 avenue Foch - 64185 - BAYONNE Cedex - France
Syndicat des Transports de l'Agglomération Côte Basque - Adour, M. Damien DUHAMEL - 15 Av Foch - 64185 - BAYONNE Cedex - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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