Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TICKET t
SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3210435
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2023
TICKET t de SYNDICAT DES TRANSPORTS D\'ILE DE FRANCE

Présentation de la marque TICKET t

Déposée le 31 janvier 2003 par la société SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TICKET t » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la société SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE domicilié(e) 39B-41 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 287 500 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TICKET t a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TICKET t est expirée depuis le 31 janvier 2023.

SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NAVI'GO , Mobilien , INFOMOBI , NAVIGO , STIF , MOBILIEN , (Marque figurative) , MOBINUIT , RER , Tramway Express Nord


SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement public administratif - 39B-41 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 287500078


REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 9 mai 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°433227 - Publication au BOPI 2006-05-09

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Inscription le 26 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514546 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-26

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519455 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-21

- Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.