Marque expirée - Marque en non vigueur

STIF
Syndicat des Transports d'Ile de France Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3616271
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018
STIF de Syndicat des Transports d\'Ile de France Etablissement public administratif

Présentation de la marque STIF

Déposée le 8 décembre 2008 par Syndicat des Transports d'Ile de France Etablissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STIF »

Le déposant est Syndicat des Transports d'Ile de France Etablissement public administratif domicilié(e) 11, avenue de Villars,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL du MANOIR de JUAYE domicilié(e) 5/7 rue Georges Berger,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIF est expirée depuis le 8 décembre 2018.

Syndicat des Transports d'Ile de France Etablissement public administratif a également déposé les autres marques suivantes :


Syndicat des Transports d'Ile de France Etablissement public administratif - 11, avenue de Villars,75017 PARIS - 75017 - France


SELARL du MANOIR de JUAYE - 5/7 rue Georges Berger,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 8 février 2010 - Renonciation partielle n°515525 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Inscription le 8 février 2010 - Changement d'adresse n°515524 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puces, cartes d'accès, cartes de circulation, cartes de circulation sur les réseaux de transport, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portique automatique, borne de reconnaissance à distance définie par les composants électroniques du badge magnétique ou de la carte magnétique, cartes magnétiques, badges magnétiques et bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestation vendues et/ou comptabilisant les passages de l'usager et les fournitures de prestations correspondantes, et/ou permettant le décompte des unités de paiement correspondant aux prestations fournies, logiciels (programmes enregistrés).

Cartes et coupons en papier et/ou en matière plastique, cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transport, produits de l'imprimerie, papiers et cartons (pour la papeterie ou pour l'imprimerie), titre forfaitaire de transports en commun, affiches, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux, de transports, cartes géographiques, étuis et pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes, coupons et plans précités, journaux, livres, titres de paiement en papier et/ou en matière plastique.

Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun, distribution de tracts, prospectus, imprimés en relation avec les transports en commun de personnes et de marchandises.

Affaires financières, analyses financières, investissement de capitaux, émissions de chèques de voyages et de transports, émission de titres de transport (affaires financières), émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières), émissions de bons de valeur, consultations en matière financière, services de financement, investissements de capitaux, parrainages financiers.

Information en matière de constructions et d'aménagement du territoire. Construction navale. Entretien, réparation de bateaux.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications (transmission) radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et télégraphiques, messagerie électronique et vocales (répondeur), transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, communications (transmissions) par services télématiques, par réseaux Intranet, Extranet et Internet, transmissions d'informations accessibles par code d'accès, par réseau Internet, locations de temps d'accès à un centre serveur de base de données, services de centre d'appels téléphoniques, transmissions d'informations sur des bornes interactives.

Transports de personnes, informations concernant le transport de personnes, organisation de voyages (tourisme), informations en matière d'entreposage, services de parcs de stationnement de véhicules à l'exclusion de tous véhicules transportant des marchandises, locations de places de stationnement, réservations de places de voyage (tourisme), accompagnement de voyageurs. Remorquage.

Services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseau de transport de personnes et études de projets techniques qui y sont relatifs, étude de développement de nouveaux services de transport de personnes pour les tiers, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, consultation sur la protection de l'environnement, expertise (travaux d'ingénieurs), élaboration et conception de logiciels, planification en matière d'urbanisme, établissement de plans (constructions), recherches techniques ; levées de terrains.