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Marques déposées par la société Syndicat des Transports d'Ile de France
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REFERENTIEL COMMUN TELEBILLETTIQUE ILE-DE-FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REFERENTIEL COMMUN TELEBILLETTIQUE ILE-DE-FRANCE
Syndicat des Transports d'Ile de France, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3023735
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2030
REFERENTIEL COMMUN TELEBILLETTIQUE ILE-DE-FRANCE de Syndicat des Transports d\'Ile de France

Présentation de la marque REFERENTIEL COMMUN TELEBILLETTIQUE ILE-DE-FRANCE

Déposée le 25 avril 2000 par la société Syndicat des Transports d'Ile de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFERENTIEL COMMUN TELEBILLETTIQUE ILE-DE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la société Syndicat des Transports d'Ile de France domicilié(e) 39 bis/41 rue de châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 287 500 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, SELAS, M. Horn Julien domicilié(e) 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque REFERENTIEL COMMUN TELEBILLETTIQUE ILE-DE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REFERENTIEL COMMUN TELEBILLETTIQUE ILE-DE-FRANCE arrivera à expiration en date du 25 avril 2030.

Syndicat des Transports d'Ile de France a également déposé les autres marques suivantes : NAVI'GO , Mobilien , INFOMOBI , NAVIGO , STIF , MOBILIEN , (Marque figurative) , MOBINUIT , RER , Tramway Express Nord


Syndicat des Transports d'Ile de France, Etablissement public administratif - 39 bis/41 rue de châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 287500078


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, SELAS, M. Horn Julien - 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Inscription le 5 mars 2008 - Changement de dénomination n°470169 - Publication au BOPI 2008-03-05

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Inscription le 26 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514546 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-26

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2010 n°2438237 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-21

Renouvellement avec limitation le 10 avril 2020 n°2745297 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-10

Appareils et instruments technologiques ; systèmes experts à savoir logiciels d'aide à la décision, logiciel de contrôle, logiciel de reconnaissance d'images et de formes ; lecteurs de codes en particulier pour codes à barres, pour cartes accréditives et analogues ; appareils et équipements pour le traitement de l'information à savoir micro-ordinateurs, terminaux, mini-ordinateurs, mini-processeurs, lecteurs de disquettes, lecteurs de bandes, lecteurs optiques;

Accompagnement de voyageurs ; services d'autobus ; transport en automobile ; transport en bateau ; transport en chemin de fer ; informations en matière de transport ; transport de passagers ; services de trams.