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Marques déposées par la société Syndicat des Transports d'Ile de France
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RCTIF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RCTIF
Syndicat des Transports d'Ile de France, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3023734
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2030

Présentation de la marque RCTIF

Déposée le 25 avril 2000 par la société Syndicat des Transports d'Ile de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RCTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la société Syndicat des Transports d'Ile de France domicilié(e) 39 bis/41 rue de châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 287 500 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, SELAS, M. Horn Julien domicilié(e) 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque RCTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RCTIF arrivera à expiration en date du 25 avril 2030.

Syndicat des Transports d'Ile de France a également déposé les autres marques suivantes : NAVI'GO , Mobilien , INFOMOBI , NAVIGO , STIF , MOBILIEN , (Marque figurative) , MOBINUIT , RER , Tramway Express Nord


Syndicat des Transports d'Ile de France, Etablissement public administratif - 39 bis/41 rue de châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 287500078


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, SELAS, M. Horn Julien - 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Inscription le 5 mars 2008 - Changement de dénomination n°470169 - Publication au BOPI 2008-03-05

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Inscription le 26 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514546 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-26

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2010 n°2438248 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-21

Renouvellement avec limitation le 10 avril 2020 n°2745287 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-10

Appareils et instruments technologiques ; systèmes experts à savoir logiciels d'aide à la décision, logiciel de contrôle, logiciel de reconnaissance d'images et de formes ; lecteurs de codes en particulier pour codes à barres, pour cartes accréditives et analogues ; appareils et équipements pour le traitement de l'information à savoir micro-ordinateurs, terminaux, mini-ordinateurs, mini-processeurs, lecteurs de disquettes, lecteurs de bandes, lecteurs optiques;

Accompagnement de voyageurs ; services d'autobus ; transport en automobile ; transport en bateau ; transport en chemin de fer ; informations en matière de transport ; transport de passagers ; services de trams.