Syndicat des Transports d'Ile de France, Etablissement Public Administratif
Numéro de dépôt :
3735385
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2030
Présentation de la marque OMNIL
Déposée le 4 mai 2010 par la société Syndicat des Transports d'Ile de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OMNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la société Syndicat des Transports d'Ile de France domicilié(e) 39 bis /40 rue de châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 287 500 078 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, SELAS, M. Horn Julien domicilié(e) 9 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.
La marque OMNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Syndicat des Transports d'Ile de France, Etablissement Public Administratif - 39 bis /40 rue de châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 287500078
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, SELAS, M. Horn Julien - 9 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Renouvellement avec limitation le 27 février 2020 n°2741028 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-27
Affiches, dépliants, journaux, livres, brochures, catalogues, périodiques, prospectus, publications, revues (périodiques), ces produits étant exclusivement en relation avec les transports publics de personnes;
Informations concernant exclusivement les transports publics de personnes;
Organisation et conduite de conférence, congrès et colloques, publication de livres, micro-edition, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de textes en ligne autres que textes publicitaires, ces services étant exclusivement en relation avec les transports publics de personnes.
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