Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE
/
NAVIGO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NAVIGO
SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement public administratif local

Numéro de dépôt :
3675722
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2029
NAVIGO de SYNDICAT DES TRANSPORTS D\'ILE DE FRANCE

Présentation de la marque NAVIGO

Déposée le 11 septembre 2009 par la société SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVIGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la société SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE domicilié(e) 39B-41 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 287 500 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.

La marque NAVIGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVIGO arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NAVI'GO , Mobilien , INFOMOBI , NAVIGO , STIF , MOBILIEN , (Marque figurative) , MOBINUIT , RER , Tramway Express Nord


SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement public administratif local - 39B-41 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 287500078


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 3 juin 2013 - Concession de licence n°601979 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 17 juin 2013 - Concession de licence n°603138 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712208 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, carrosseries, pare-chocs de véhicules, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles, bus et tramway.