Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE
/
MOBILIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOBILIEN
SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3091773
Date de dépôt :
13/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2021

Présentation de la marque MOBILIEN

Déposée le 13 mars 2001 par la société SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la société SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE domicilié(e) 39 bis/41, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 287 500 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MOBILIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBILIEN est expirée depuis le 13 mars 2021.

SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NAVI'GO , Mobilien , INFOMOBI , NAVIGO , STIF , (Marque figurative) , MOBINUIT , RER , Tramway Express Nord , SUPERMETRO STIF


SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement public administratif - 39 bis/41, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 287500078


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Inscription le 9 mai 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°433227 - Publication au BOPI 2006-05-09

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Inscription le 26 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514546 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-26

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2011 n°2459361 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07

Inscription le 3 juin 2013 - Concession de licence n°601979 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 17 juin 2013 - Concession de licence n°603138 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Transport.