Marque renouvelée - Marque en vigueur

MEL BUS BOUGEZ AVEC MELUN VAL DE SEINE
SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement public administratif local
Communauté d'Agglomération de Melun Val de Seine, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3688249
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2029
MEL BUS BOUGEZ AVEC MELUN VAL DE SEINE de SYNDICAT DES TRANSPORTS D\'ILE DE FRANCE

Présentation de la marque MEL BUS BOUGEZ AVEC MELUN VAL DE SEINE

Déposée le 2 novembre 2009 par SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE et Communauté d'Agglomération de Melun Val de Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEL BUS BOUGEZ AVEC MELUN VAL DE SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Les déposants sont SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement public administratif local domicilié(e) 39B-41 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 et Communauté d'Agglomération de Melun Val de Seine, Etablissement public administratif domicilié(e) 14 rue Paul Doumer - 77000 - MELUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.

La marque MEL BUS BOUGEZ AVEC MELUN VAL DE SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEL BUS BOUGEZ AVEC MELUN VAL DE SEINE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.

SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NAVI'GO , Mobilien , INFOMOBI , NAVIGO , MOBILIEN , RER , Tramway Express Nord , SUPERMETRO STIF , Réseau des transports d'Ile de France , Société des transports d'Ile de France


SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement public administratif local - 39B-41 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 2

Communauté d'Agglomération de Melun Val de Seine, Etablissement public administratif - 14 rue Paul Doumer - 77000 - MELUN - France - SIREN 2


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717074 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau, carrosseries, pare-chocs de véhicules, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles, bus et tramway.

Distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés en relation avec les transports de marchandises ; aide à la direction des affaires, expertises en affaires dans le domaine des transports, affichages, analyse du prix de revient, conseil en organisation à la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, études de marchés, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, localisation de véhicules par ordinateur, location de distributeurs automatiques, recherches de marchés, prévisions économiques, promotion des ventes pour les tiers, sondage d'opinions, informations statistiques, vérification de comptes ; abonnements téléphoniques, abonnement à un service téléphonique et/ou radiotéléphonique et/ou de télécommunication à modalité de facturation spécifique ; abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement (élaboration) de plans média ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gérance administrative de lieux d'exposition.

Transport, informations concernant le transport informations en matière d'entreposage, services de parcs de stationnement, locations de places de stationnement, réservation de places de voyages, accompagnement de voyageurs ; services d'organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques, d'information et de consultation en matière d'organisation de voyages, en matière d'excursions, en matière de visites touristiques ; services de réservation de places de voyages ; services de réservation d'excursions ; services de réservation de visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ; services de réservation de places de stationnement, de location d'automobiles.