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Marques déposées par SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE
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FRANCILIEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCILIEN
SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement public administratif local
REGION D'ILE DE FRANCE, COLLECTIVITE TERRITORIALE
SNCF, ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Numéro de dépôt :
3533318
Date de dépôt :
25/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2027
FRANCILIEN de SYNDICAT DES TRANSPORTS D\'ILE DE FRANCE

Présentation de la marque FRANCILIEN

Déposée le 25 octobre 2007 par SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, REGION D'ILE DE FRANCE, SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCILIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Les déposants sont SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement public administratif local domicilié(e) 39B-41 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 , REGION D'ILE DE FRANCE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 33 RUE BARBET DE JOUY - 75007 - PARIS - France, SNCF, ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL domicilié(e) 34 RUE DU COMMANDANT MOUCHOTTE - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque FRANCILIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCILIEN arrivera à expiration en date du 25 octobre 2027.

SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NAVI'GO , Mobilien , INFOMOBI , NAVIGO , MOBILIEN , RER , Tramway Express Nord , SUPERMETRO STIF , Réseau des transports d'Ile de France , Société des transports d'Ile de France


SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement public administratif local - 39B-41 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 2

REGION D'ILE DE FRANCE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 33 RUE BARBET DE JOUY - 75007 - PARIS - France

SNCF, ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - 34 RUE DU COMMANDANT MOUCHOTTE - 75014 - PARIS - France


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 26 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514546 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-26

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2017 n°2660455 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-09-28

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages.