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Marques déposées par Syndicat des Santonniers de Provence
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LES SANTONNIERS DE LA CHARTE VERITABLE SANTON PROVENCAL EN TERRE CUITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES SANTONNIERS DE LA CHARTE VERITABLE SANTON PROVENCAL EN TERRE CUITE
Syndicat des Santonniers de Provence

Numéro de dépôt :
96607290
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES SANTONNIERS DE LA CHARTE VERITABLE SANTON PROVENCAL EN TERRE CUITE

Déposée le 19 janvier 1996 par Syndicat des Santonniers de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SANTONNIERS DE LA CHARTE VERITABLE SANTON PROVENCAL EN TERRE CUITE »

Le déposant est Syndicat des Santonniers de Provence, domicilié(e) 7, Boulevard Pèbre, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Mathieu BAFFERT AVOCAT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Syndicat des Santonniers de Provence a également déposé les autres marques suivantes : LES SANTONNIERS DE LA CHARTE LE VERITABLE SANTON PROVENCAL , FABRICATION GARANTIE PROVENCE SYNDICAT DES SANTONNIERS DE PROVENCE D'APRES DELLEPIANE


Syndicat des Santonniers de Provence - 7, Boulevard Pèbre, 13008 MARSEILLE - France


Maître Mathieu BAFFERT AVOCAT - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259350 - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1998-08-03

Santons

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].