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Marques déposées par SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE (loi des syndicats du 21/03/1884
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CAP CONSEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CONSEILS
SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE (loi des syndicats du 21/03/1884)

Numéro de dépôt :
93494117
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2003

Présentation de la marque CAP CONSEILS

Déposée le 22 novembre 1993 par SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE (loi des syndicats du 21/03/1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE (loi des syndicats du 21/03/1884), domicilié(e) Mas du Sonnailler - Route de Gimeaux, 13200 ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUNO BLOHORN Président du Syndicat des Riziculteurs - France.

La marque CAP CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CONSEILS est expirée depuis le 22 novembre 2003.

SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE (loi des syndicats du 21/03/1884 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DUO : RIZ ETUVE - RIZ ROUGE , C'EST EN CAMARGUE ET NULLE PART AILLEURS , CAP CUISSON , C'EST EN FRANCE ET NULLE PART MEILLEUR. , RIZ , C'EST EN CAMARGUE ET NULLE PART MEILLEUR.


SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE (loi des syndicats du 21/03/1884) - Mas du Sonnailler - Route de Gimeaux, 13200 ARLES - France


Monsieur BRUNO BLOHORN Président du Syndicat des Riziculteurs - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Plats cuisinés accompagnés de riz, riz cuisiné Riz et préparations faites à base de céréales et de riz Graines et semences de riz

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.