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Marques déposées par SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE (loi des syndicats du 21/03/1884
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C'EST EN CAMARGUE ET NULLE PART AILLEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST EN CAMARGUE ET NULLE PART AILLEURS
SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE (loi des syndicats du 21/03/1884)

Numéro de dépôt :
93494119
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2003

Présentation de la marque C'EST EN CAMARGUE ET NULLE PART AILLEURS

Déposée le 22 novembre 1993 par SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE (loi des syndicats du 21/03/1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C'EST EN CAMARGUE ET NULLE PART AILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE (loi des syndicats du 21/03/1884), domicilié(e) Mas du Sonnailler - Route de Gimeaux, 13200 ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUNO BLOHORN Président du Syndicat des Riziculteurs - France.

La marque C'EST EN CAMARGUE ET NULLE PART AILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST EN CAMARGUE ET NULLE PART AILLEURS est expirée depuis le 22 novembre 2003.

SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE (loi des syndicats du 21/03/1884 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DUO : RIZ ETUVE - RIZ ROUGE , CAP CUISSON , CAP CONSEILS , C'EST EN FRANCE ET NULLE PART MEILLEUR. , RIZ , C'EST EN CAMARGUE ET NULLE PART MEILLEUR.


SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE (loi des syndicats du 21/03/1884) - Mas du Sonnailler - Route de Gimeaux, 13200 ARLES - France


Monsieur BRUNO BLOHORN Président du Syndicat des Riziculteurs - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Plats cuisinés accompagnés de riz, riz cuisiné Riz et préparations faites à base de céréales et de riz Graines et semences de riz

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.