SYNDICAT DES PSYCHIATRES FRANCAIS, SYNDICAT PROFESSIONNEL
Numéro de dépôt :
3304838
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2024
Présentation de la marque PSYCHIATRIE FRANCAISE (PF)
Déposée le 23 juillet 2004 par SYNDICAT DES PSYCHIATRES FRANCAISTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PSYCHIATRIE FRANCAISE (PF) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est SYNDICAT DES PSYCHIATRES FRANCAISTODO domicilié(e) 6 PASSAGE ABEL LEBLANC - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 225 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DES PSYCHIATRES FRANCAIS, M. BENSOUSSAN MAURICE domicilié(e) 6 PASSAGE ABEL LEBLANC - 75012 - PARIS - France.
La marque PSYCHIATRIE FRANCAISE (PF) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNDICAT DES PSYCHIATRES FRANCAIS, SYNDICAT PROFESSIONNEL - 6 PASSAGE ABEL LEBLANC - 75012 - PARIS - France - SIREN 775666225
SYNDICAT DES PSYCHIATRES FRANCAIS, M. BENSOUSSAN MAURICE - 6 PASSAGE ABEL LEBLANC - 75012 - PARIS - France
Inscription le 29 novembre 2007 - Changement d'adresse n°464626 - Publication au BOPI 2007-11-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2014 n°2564374 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-31
Produits de l'imprimerie – livres. Publication de livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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