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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET EXPEDITEURS DE CAROTTES DE CREANCES ET DE REGION
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LA DIAMANTINE DE CREANCES,LAVEE TRIEE ET LITEE A LA MAIN ... LA GARANTIE D'UNE QUALITE A L'ANCIENNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA DIAMANTINE DE CREANCES,LAVEE TRIEE ET LITEE A LA MAIN ... LA GARANTIE D'UNE QUALITE A L'ANCIENNE
SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET EXPEDITEURS DE CAROTTES DE CREANCES ET DE SA REGION, SYNDICAT

Numéro de dépôt :
97662987
Date de dépôt :
06/02/1997
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
06/02/2027

Présentation de la marque LA DIAMANTINE DE CREANCES,LAVEE TRIEE ET LITEE A LA MAIN ... LA GARANTIE D'UNE QUALITE A L'ANCIENNE

Déposée le 6 février 1997 par la Société Anonyme (SA) SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET EXPEDITEURS DE CAROTTES DE CREANCES ET DE REGION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « LA DIAMANTINE DE CREANCES,LAVEE TRIEE ET LITEE A LA MAIN ... LA GARANTIE D'UNE QUALITE A L'ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET EXPEDITEURS DE CAROTTES DE CREANCES ET DE REGION domicilié(e) 30 Place de la Liberté - 50710 - CREANCES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT PRODUCTEURS CREANCE, Mme TIREL Alexandra domicilié(e) 30 Place de la Liberté - 50710 - CREANCES - France.

La marque LA DIAMANTINE DE CREANCES,LAVEE TRIEE ET LITEE A LA MAIN ... LA GARANTIE D'UNE QUALITE A L'ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA DIAMANTINE DE CREANCES,LAVEE TRIEE ET LITEE A LA MAIN ... LA GARANTIE D'UNE QUALITE A L'ANCIENNE arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET EXPEDITEURS DE CAROTTES DE CREANCES ET DE REGION a également déposé les autres marques suivantes : Carottes de Créances non lavées , (Marque figurative) , Carottes de Créances , Carottes des sables de Créances non lavées , Carottes des sables de Créances


SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET EXPEDITEURS DE CAROTTES DE CREANCES ET DE SA REGION, SYNDICAT - 30 Place de la Liberté - 50710 - CREANCES - France


SYNDICAT PRODUCTEURS CREANCE, Mme TIREL Alexandra - 30 Place de la Liberté - 50710 - CREANCES - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332581 - Publication au BOPI 2007-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2016 n°2633966 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-05

Carottes d'appellation d'origine "Carottes de Créances"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.