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Marques déposées par l'association loi 1901 SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE
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FLOC DE GASCOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOC DE GASCOGNE
SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE, Association déclarée selon la loi de 1901, Mairie de LAGRANGE, 40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC.

Numéro de dépôt :
1201320
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FLOC DE GASCOGNE

Déposée le 30 septembre 1981 par l'association loi 1901 SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLOC DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque FLOC DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : SPP SYNDICAT DES PRODUCTEURS P , FLOC DE GASCOGNE , TROUBADOUR DE GASCOGNE


SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE, Association déclarée selon la loi de 1901, Mairie de LAGRANGE, 40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC. - France


PROPI Conseils. - France


Inscription le 29 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57257 - Publication au BOPI 1991-10-29

Spiritueux, y compris les vins de liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie).