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Marques déposées par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DES COTEAUX DE LA MEJANELLE
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LA MEJANELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MEJANELLE
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DES COTEAUX DE LA MEJANELLE

Numéro de dépôt :
3210755
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2013
LA MEJANELLE de SYNDICAT DES PRODUCTEURS DES COTEAUX DE LA MEJANELLE

Présentation de la marque LA MEJANELLE

Déposée le 14 février 2003 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DES COTEAUX DE LA MEJANELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MEJANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS DES COTEAUX DE LA MEJANELLE domicilié(e) MAS TRINQUIER, Chemin de La Languedocienne,34130 SAINT AUNES - 34130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian SOUBRILLARD domicilié(e) MAS TRINQUIER, Chemin de La Languedocienne,34130 SAINT AUNES - 34130 - France.

La marque LA MEJANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEJANELLE est expirée depuis le 14 février 2013.


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DES COTEAUX DE LA MEJANELLE - MAS TRINQUIER, Chemin de La Languedocienne,34130 SAINT AUNES - 34130 - France


Christian SOUBRILLARD - MAS TRINQUIER, Chemin de La Languedocienne,34130 SAINT AUNES - 34130 - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Rejet partiel n°481683 - Publication au BOPI 2008-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Organisation de salons, expositions, toutes manifestations à des fins commerciales et publicitaires.

Création d'un site Web et hébergement de sites informatiques pour les membres du syndicat.